Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESNOUIN
M. Gesnouin (André)

Numéro de dépôt :
965904
Date de dépôt :
07/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GESNOUIN

Déposée le 7 septembre 1976 par monsieur Gesnouin (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GESNOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gesnouin (André domicilié(e) Surville (Calvados). - France.

La marque GESNOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GESNOUIN est expirée depuis le 7 septembre 1986.

Gesnouin (André a également déposé les autres marques suivantes : CROUTONS MIGNONS , C EST FOU , PONT L EVEQUE , NEW LOOK , TAHITI , PICOLAIT , (Marque figurative)


M. Gesnouin (André) - Surville (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Inscription - Transmission de propriété n°21785 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15825 - Publication au BOPI

Tous produits de pâtisserie et de biscuiterie.